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Stage SASPAS : Présentation

jeudi 6 juin 2013
Mis à jour le mercredi 6 novembre 2013

 Qu’est ce ? [1]

Le stage SASPAS est un Stage Autonome en Soins Primaires Ambulatoire Supervisé.
Ce stage supplémentaire de formation, en ambulatoire, ne doit, en aucun cas, constituer une réplique du semestre déjà effectué auprès du praticien généraliste, agréé.
Il doit, en revanche, parfaitement répondre aux objectifs pédagogiques, et permettre
aux internes d’approfondir leur approche du mode d’exercice de la médecine libérale.
Il peut être fait chez un praticien généraliste agréé, mais aussi en PMI, médecine scolaire, médecine humanitaire, médecine pénitentiaire... avec des objectifs pédagogiques précisés.

Ce stage :

  • dure 6 mois.
  • est ouvert aux internes de médecine générale (IMG) de 5ème, 6ème semestre, ayant validé le stage de niveau 1.
  • est habituellement fait chez 3 Maîtres de stage (MdS), exceptionnellement 2.

Le choix des MdS, pour le stage SASPAS de l’interne, se fait à l’initiative de l’IMG et suivant son projet professionnel.
Pour avoir le choix, parmi les MdS disponibles, il est important que l’IMG prenne rendez-vous avec le responsable du SASPAS, dès le début de son stage, précédent le SASPAS.
Le responsable peut, ainsi, lui proposer des médecins généralistes avec des spécificités : médecine humanitaire, personnes âgées, urgences ambulatoires, sport, Balint et des
médecins en planning familial, PMI et CMS.
La demande de l’interne de revenir chez son MdS de niveau 1 n’est pas souhaitée par le DMG.
La diversité des pratiques semble préférable pour l’acquisition des compétences.
Si l’interne persiste dans sa demande, c’est le DMG qui décidera de sa faisabilité.

Rq :
Faire un SASPAS en 5ème semestre permet d’avoir plus de choix pour les stages hospitaliers en 6ème semestre, les IMG en 6ème semestre étant les premiers à choisir.


 Conditions d’agrément du praticien, dossier de recrutement de l’ECA en SASPAS

Etre agréé par le DMG, avec avis favorable du doyen et du conseil de l’ordre.

Pour être ECA, il faut :

  • Exercer en médecine ambulatoire, depuis plus de 3 ans.
  • Ecrire une lettre de motivation.
  • Remplir :
    • Le dossier de recrutement.
    • La fiche de présentation.
  • Répondre aux obligations de la charte des enseignants maîtres de stage et la signer.
  • Avoir les compétences en médecine générale :
    • participer à des formations (FMC, EPP),
    • posséder une documentation à jour.
  • Savoir gérer un cabinet et coordonner les soins avec ses partenaires de la santé.
  • Avoir un cabinet qui réponde aux exigences de l’exercice de l’interne.
    • Cadre du lieu du stage : le terrain de stage doit offrir à l’interne un cabinet et les moyens pour pratiquer la médecine générale, en autonomie : matérielle (médical et informatique) et un cabinet où il peut consulter, seul.
  • La patientèle du MdS :
    • Le nombre de patients soignés par le maître de stage doit être compris entre 2500 actes/an et 7000 actes/an.
  • Il doit d’être formé : avoir suivi ou s’engager à suivre une formation :
    • formations locales et séminaires de formation du Collège National des Généralistes Enseignants (CNGE).
  • Prévenir son assurance de sa fonction de MdS.
  • Les démarches d’agrément, auprès du doyen et du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins, sont faites par le DMG.

 Organisation du stage en ambulatoire.

Le MdS met à la disposition du praticien, en formation, sa clientèle et son outil professionnel.

  • Il doit présenter et prévenir sa patientèle de la présence de l’IMG dans des plages horaires, fixées, en accord avec l’IMG.
  • Il doit informer et former l’interne à la gestion du cabinet (Ouverture et fermeture du cabinet, gestion du petit matériel et des papiers administratifs).

Par ailleurs, le cabinet de consultation, où travaillera l’IMG, doit être conforme à celui du MdS.

  • Un répertoire de correspondant et de réseaux que le MdS utilise, doit être mis à la disposition de l’IMG.

L‘IMG :

  • Doit consulter, en toute confraternité, le MdS.
  • S’occuper de la maintenance du cabinet, au quotidien.
  • S’engager à remplir les formalités administratives, exigées par l’exercice de son activité. En particulier, il doit tenir, régulièrement, la comptabilité, liée à son activité et télétransmettre, le cas échéant.

Rq :

  • Le temps de la mise en autonomie doit être évalué, le temps d’adaptation pouvant être différent suivant l’IMG.
  • L’ECA doit informer sa patientèle de la présence de l’IMG, mais aussi favoriser la fréquentation de la consultation de l’IMG.
  • L’ECA doit être joignable par son IMG, à tout moment, pendant la période du stage.Il peut aussi en prendre l’initiative de le joindre, en cas de besoin.
  • Le SASPAS s’interrompt pendant les vacances, l’arrêt de travail (maladie, AT) du MdS.

 Honoraires :

Pour les médecins libéraux : Les honoraires afférents aux actes effectués par l’IMG, lors de son exercice clinique en libéral, restent acquis au maître de stage : Art. 10.

  • Pour les MdS en PMI et PF, voire avec le Conseil Général (temps de rétrocession)
  • En CMS : Rétrocession d’heures (¼ des heures effectuées par l’IMG).

Rq :

  • Le temps des visites doit être compté dans le temps de la demi-journée.
  • Le MdS doit indemniser l’IMG, s’il effectue des visites à domicile, nécessitant l’usage de son véhicule. (Ex : indemnisation de l’essence).
  • L’IMG étant salarié, il ne peut déduire l’utilisation de son véhicule à titre professionnel que s’il est en frais réels.
  • Si un temps de visite est demandé à l’IMG, le MdS doit fournir un moyen efficace d’orientation dans la zone couverte (GPS si possible ou plan de la ville)

 Indemnisation pédagogique de l’ECA.

  • Le MdS perçoit des honoraires, dans des conditions fixées par l’arrêté du 16 mai 1997 relatif à l’indemnisation des maîtres de stage, conformément aux dispositions du décret.
  • Cette indemnisation est donnée au MdS pour les temps de formation, de réunions qu’il effectue, dans le cadre de l’organisation du SASPAS.

Rq :
Le MdS doit remplir son dossier d’indemnisation, chaque semestre, avant les 15 jours qui
suivent la fin du stage, il comporte :

  • Pour le médecin généraliste libéral :
    • Une ordonnance avec la demande d’honoraires et le nom de l’interne.
    • Une feuille de soins, barrée.
    • Un RIB (même s’il a été donné, le semestre précédent)
  • Pour les médecins salariés :
    • Une ordonnance avec la demande d’honoraires et le nom de l’interne,
    • Une autorisation de cumul, signée par l’employeur.
    • Un RIB (même s’il a été donné, le semestre précédent)
  • L’indemnisation est (2010) de 1200 euros quand il y a 3 MdS pour l’interne et 1800 euros quand il y a 2 MdS pour l’interne.

 Absence ou empêchement du MdS

  • Le MdS se doit de prévenir le DMG.
  • Le DMG se doit d’y remédier en désignant un autre MdS ou déployer les 9 demi-journées sur les deux autres MdS.

Rq :

  • Les changements du planning, s’ils perdurent plus de 2 semaines doivent être signalés par le MdS au DMG que ce soit à la demande du MdS ou de l’interne, pour les archives du DMG.
  • Le remplacement d’un MdS absent (par un des 2 autres MdS du SASPAS de l’interne), ainsi que les changements dans le planning doivent avoir l’accord de l’IMG concerné.

 Assurance professionnelle

Chaque MdS doit avoir, obligatoirement, une assurance « responsabilité professionnelle ».

  • Elle doit comporter une clause mentionnant cette activité de maître de stage et doit le garantir en cas de dommage causé dans le cadre du stage.
  • Le MdS doit prévenir son assurance professionnelle de son activité de maître de stage, au moins une fois par an. (Par fax, pour avoir une trace. Cette activité doit être notée survl’attestation de l’assurance)

 Situation administrative de l’IMG.

Convention relative à l’affectation d’un interne de médecine générale effectuant le stage en SASPAS de AP-HP. (joindre document)

  1. Rémunération de l’IMG : L’IMG continue de percevoir sa rémunération de son centre hospitalier de rattachement. Une convention est établie, entre les parties prenantes, conformément au modèle joint en annexe à la présente circulaire de la DEGS/DES/2004. Elle vise, en particulier, à préciser le dispositif mis en œuvre pour assurer la supervision des activités de l’IMG.
  2. Les conventions : Deux conventions (relatives à l’affectation d’un résident ou un interne de médecine générale effectuant le SASPAS)doivent être signées par les MdS et adressées à l’AP-HP. Trois conventions (+ 3 « petites » conventions),si l’interne a un stage en PMI, PF ou CMS.

Rq :

  • Au DMG, le responsable du SASPAS met à dispositions, les conventions envoyées
  • par l’AP-HP (appelées grandes conventions), dès leur réception.
  • Les IMG doivent venir chercher leurs conventions, au nombre de 2, les faire signer par leurs ECA et les renvoyer au plus tôt au DMG. (Au plus tard, une semaine avant le début du stage).
  • Le doyen signe la convention en dernier.
  • Les IMG, qui ont un médecin salarié pour leur SASPAS, doivent faire signer, au médecin salarié, en plus, une convention particulière, en 3 exemplaires (appelée petite convention, spécifique soit pour les médecins de CMS soit pour les médecins de PMI). Les petites et les grandes conventions, seront données, en même temps, à l’IMG. Les grandes et les petites conventions devront être signées, d’abord par les MdS , par les institutions, responsables des structures où travaillent ces médecins salariés (la mairie pour le CMS et le Conseil général pour la PMI) et renvoyées au DMG pour être signées par le doyen. (Au plus tard, une semaine avant le début du stage)
  • L’organisation de ces signatures sera mise en place par le responsable du SASPAS.
  • Les conventions seront envoyées à l’APHP, avant le début du stage, par le DMG.
  • Le moment de la signature des conventions est un moment privilégié pour faire connaissance et faciliter l’intégration .
    • Pour l’IMG : se présenter au MdS, voir les locaux que le MdS va mettre à disposition, s’informer des moyens mis en place, s’accorder pour la mise en place du stage
    • Pour le MdS : s’informer du projet professionnel de l’IMG

ATTENTION !! : La réponse du Conseil général demande du temps pour la signature des conventions : prévoir, aux alentours, de 3 semaines de délai !


 Obligations statutaires

L’IMG est tenu de respecter ses obligations statutaires qui comportent notamment, Art. 3 :

  • 11 demi-journées d’activité, par semaine, dont :
    • deux sont consacrées à la formation universitaire.
    • neuf sont consacrées à la consultation, aux pratiques ambulatoires.
  • Une demi-journée de consultation correspond à :
    • entre 3 et 4 h, à titre indicatif.
    • La réalisation de 6 à 12 actes, par demi-journée.
  • Une durée de stage de 4 mois, au minimum, pour être validé. Si les congés maladies ou de maternité amputent de plus de 2 mois le stage, celui-ci ne peut être validé. Cela est valable pour tous les stages.
  • La participation à l’ensemble des formations organisées par le DMG, au cours du stage, sous ses différentes formes pédagogiques.

A l’issue du stage, l’IMG devra avoir acquis les compétences nécessaires à l’exercice de la « Médecine Générale » ambulatoire. Art. 2

Pour ce faire, il sera amené à accomplir, en autonomie supervisée, les actes médicaux dont l’ECA a la pratique habituelle.

L’IMG doit pouvoir joindre son MdS à tous moments, pendant son activité en ambulatoire.

Rq :

L’ECA se doit de :

  • Donner trois demi-journées de consultation à l’IMG (si l’IMG n’a que deux ECA, l’un doit donner quatre demi-journées et l’autre cinq demi-journées)
  • Informer l’IMG du temps de supervision.
    • Ce temps de supervision n’est pas réglementé.
    • Cependant, le nombre d’actes étant au minimum de 6 par demi-journée, il ne peut être pris sur le temps de ces 6 consultations.
    • La supervision comprend la reprise des dossiers qui ont posé problème à l’interne, mais aussi les autres dossiers des patients vus par l’interne.
    • Pour obtenir le maximum d’efficacité de ces supervisions,il est fortement conseillé de les faire en présence de l’interne, du MdS et des dossiers, à un moment réservé à ce travail.
  • Ecrire le planning des demi-journées de stage, avec les horaires de supervision.
    • Il doit être écrit en accord avec l’IMG et adressé au DMG, au responsable du SASPAS.
    • Ce dernier peut aider à l’aménagement de plage libre (une journée) pour le travail de thèse de l’IMG.
  • Organiser la consultation de l’interne de façon à ce que le rythme des rendez-vous de consultation ou des consultations sans rendez-vous, ne dépasse pas les 12 consultations par demi-journées (de 6 à 12 consultations en moyenne).
    • Le rythme de consultation doit être progressif, selon les capacités de l’interne.
    • L’IMG doit, ensuite, gérer sa consultation, la prise de rendez-vous ou la consultation sans rendez-vous.

Si les enseignements théoriques sont dispensés pendant une demi-journée de stage, le MdS peut demander de déplacer la demi-journée de stage sur un autre jour.

En cas de difficulté rencontrée par l’IMG ou le MdS, dans l’accomplissement du stage, il est important :

  • Dans un 1er temps, d’en avertir le responsable du stage SASPAS du DMG.
  • Dans un 2ème temps, si besoin, le responsable du SASPAS organise une concertation entre l’IMG et le MdS, en vue de résoudre la difficulté. Cette concertation ne se fera que si le problème n’a pu être résolu par le responsable du stage SASPAS et qu’avec l’accord du demandeur. (Secret professionnel)

En cas d’absence irrégulière de l’IMG ou de difficultés de la responsabilité de l’IMG, si le problème ne peut être résolu par le DMG, le responsable doit avertir, sans délai, le Directeur de l’UFR et le Bureau des IMG et des résidents de l’AP-HP, chargé de la gestion et du suivi de la formation du résident

Dans les deux cas, la Directrice Générale de l’AP-HP avise, le cas échéant, le Directeur de l’UFR, des sanctions prononcées.

Dans le cas de stage avec deux MdS, l’IMG choisit le MdS où il doit effectuer les cinq demi-journées.


 Assurance « responsabilité civile professionnelle » de l’IMG.

L’IMG doit justifier qu’il est titulaire d’une assurance « responsabilité civile professionnelle », auprès de la Compagnie d’Assurances.

  • Sur cette attestation, doit figurer la clause mentionnant son activité de « praticien en formation » supervisée, prévoyant que sa responsabilité personnelle est couverte en cas de dommage causé au maître de stage, au patient, ou au tiers, dans le cadre de cette activité.
  • Une photocopie de cette attestation doit être donnée, avec les conventions signées, au DMG qui enverra tout à l’AP-HP.

Rq :

  • Le MdS peut en demander un double de l’attestation de l’assurance de l’interne et la conserver, en cas de besoin, quelques années.
  • Le DMG peut faire des doubles de l’assurance de l’IMG, sur la demande du MdS.
  • Il est conseillé de vérifier sur l’attestation d’assurance (RCP), s’il y a la mention de stages hospitaliers et extrahospitaliers. Sinon, il faut prévenir la compagnie d’assurance de toute modification du mode de stage (il n’y a pas de majoration de cotisation).

 Remplacement en cours de SASPAS.

L’IMG peut assurer, sous réserve de l’obtention d’une licence de remplacement, un
remplacement, uniquement pendant ses congés annuels, dans les conditions prévues par la réglementation.

Il ne peut, en aucun cas, assurer de remplacement au sein de l’organisme d’accueil : il ne peut, en aucun cas, remplacer son MdS pendant son stage à son cabinet.

Rq :
L’assurance RCP de remplacement est différente de celle des stages. Lors des remplacements, l’IMG doit avoir une assurance RCP, spécifique aux remplacements.


 Gardes en cours de SASPAS.

Sous réserve de ne pas porter atteinte au bon déroulement des activités du stage ambulatoire, l’IMG peut effectuer une garde hebdomadaire en secteur hospitalier ou en milieu ambulatoire, aux conditions suivantes :

  • En milieu hospitalier, la garde est soumise à l’autorisation préalable du MdS, du chef de service d’accueil et du directeur de l’hôpital concerné. La garde est alors rémunérée par l’hôpital où elle est effectuée.
  • En milieu ambulatoire, sous réserve de l’obtention de la licence de remplacement, elle est soumise à l’autorisation du MdS.
    • Elle doit être déclarée au DMG de l’UFR et au Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins.
    • Le statut de remplaçant est alors accordé à l’IMG, qui conserve les honoraires perçus, au titre de la garde.

Le maître de stage peut autoriser l’interne à effectuer des gardes hospitalières, dans la limite de 4 par mois à condition de respecter le repos de sécurité.
En conséquence, seules sont autorisées les gardes effectuées le vendredi soir (si le maître de stage ne travaille pas le samedi) et le samedi soir.
Pour les mêmes raisons, il n’est pas autorisé de participer aux enseignements à la faculté lors de ces repos. (Décret n° 2002 - 1149 du 10 sept 2002).


 Absences, arrêt maladie, accident de travail, congés.

  • Accident de travail :

En cas d’accident professionnel ou d’accident de trajet entre le domicile de l’IMG et le lieu habituel de travail ou de formation, la déclaration de l’accident doit être communiquée, sans délai, par l’ECA ou le cas échéant par le responsable de l’organisme d’accueil à l’AP-HP (Bureau des Internes et des Résidents).
L’AP-HP se réserve le doit d’engager une action en responsabilité contre le MdS , en cas de faute de ce dernier

Rq : Il est important que le MdS ait des déclarations d’accident du travail, au cabinet, à demander au DMG.

  • Absences :

Lorsque, au cours d’un semestre, un interne interrompt ses fonctions pendant plus de deux mois, quelle qu’en soit la raison, le stage n’est pas validé. Il entraîne l’accomplissement d’un stage semestriel supplémentaire.

  • Congés :

Lorsque l’interne sera en position de bénéficier des congés, prévus aux articles 12 à 17 du décret n° 99 - 930 du 10 novembre 1999 modifié, l’AP-HP, prévenue dans les meilleurs délais par l’ECA, assurera les rémunérations prévues aux dits articles.

L’interne a droit à un congé annuel de trente jours ouvrables, le samedi étant décompté comme jour ouvrable. La durée des congés, pouvant être pris en une seule fois, ne peut excéder vingt-quatre jours ouvrables.

Les congés sont suivis et gérés par l’AP-HP, par l’intermédiaire de l’établissement d’affectation (ou du MdS).

Ils doivent être pris pendant le stage et ne peuvent être reportés sur un stage hospitalier ultérieur (et inversement).

Rq :

  • Pour les congés de l’interne, le MdS se doit de prévenir AP-HP :
    • Mme Diep, soit par :
      • Courriel : sandrine.diep@sap.aphp.fr
      • Lettre : 2 rue Saint Martin Paris 75004.
  • Les congés annuels d’été ou de Noël doivent être organisés très rapidement, en début de stage.
  • Quand l’un des MdS est en congés, la réorganisation des consultations de l’interne doit se faire pour maintenir, au mieux, les 9 demi-journées de consultation de l’interne, dans la mesure du possible.
  • Il n’y a pas de report des jours de congés annuels d’une année sur l’autre. Une année commence en novembre. Il n’y a pas de règle, mais, par habitude, prévoir 3 semaines, en été et 2 semaines, en hiver.

Notes

[1Circulaire DGS/DES/2004/n°192 du 26 avril 2004 relative à l’organisation du SASPAS

Documents utiles :

Agenda général :